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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARTRON
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BREIZ FOURNIL PAINS - VIENNOISERIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BREIZ FOURNIL PAINS - VIENNOISERIES
CARTRON, SA

Numéro de dépôt :
99787681
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2019

Présentation de la marque BREIZ FOURNIL PAINS - VIENNOISERIES

Déposée le 15 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) CARTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BREIZ FOURNIL PAINS - VIENNOISERIES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARTRON domicilié(e) 15 ST VINCENT - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CARTRON domicilié(e) ZA DE ST LEONARD NORD - 56450 - THEIX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BREIZ FOURNIL PAINS - VIENNOISERIES est expirée depuis le 15 avril 2019.

CARTRON a également déposé les autres marques suivantes : " BRIOCHENN " , D-day jour-J , BEN QU'OUI BEN QU'NON , L'ATELIER DE PATISSERIE , QUIBERONETTE , “ LOVE CARAMEL ” , CHEFFY , 100% BRETON , ETATS UNIES D ARMORIQUE , " BREIZH FOURNIL "


CARTRON, SA - 15 ST VINCENT - 56000 - VANNES - France


SA CARTRON - ZA DE ST LEONARD NORD - 56450 - THEIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404750 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Cacao. Café, thé levure. Glaces à rafraîchir. Gelées, confitures, compotes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.