Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CARTOUX SEIGNOUR
/
DOMAINE LE CLOS DES FLIBUSTIERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LE CLOS DES FLIBUSTIERS
CARTOUX SEIGNOUR

Numéro de dépôt :
4368755
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
DOMAINE LE CLOS DES FLIBUSTIERS de CARTOUX SEIGNOUR

Présentation de la marque DOMAINE LE CLOS DES FLIBUSTIERS

Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par CARTOUX SEIGNOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LE CLOS DES FLIBUSTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est CARTOUX SEIGNOUR domicilié(e) 98 rue des Frères Guigue - 84190 - VACQUEYRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTOUX SEIGNOUR, Nicolas SOMMER domicilié(e) 98 rue des Frères Guigue - 84190 - VACQUEYRAS - France.

La marque DOMAINE LE CLOS DES FLIBUSTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE CLOS DES FLIBUSTIERS arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.


CARTOUX SEIGNOUR - 98 rue des Frères Guigue - 84190 - VACQUEYRAS - France


CARTOUX SEIGNOUR, Nicolas SOMMER - 98 rue des Frères Guigue - 84190 - VACQUEYRAS - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).