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Marques déposées par madame CARTOUX SANDRINE
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ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION
Mme CARTOUX SANDRINE

Numéro de dépôt :
4028691
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/08/2023
ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION de CARTOUX SANDRINE

Présentation de la marque ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION

Déposée le 28 août 2013 par madame CARTOUX SANDRINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est madame CARTOUX SANDRINE domicilié(e) 21 RUE JEAN MIRO - 84130 - LE PONTET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CARTOUX SANDRINE domicilié(e) 21 RUE JEAN MIRO - 84130 - LE PONTET - France.

La marque ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION est expirée depuis le 28 août 2023.

CARTOUX SANDRINE a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER AVIGNONNAIS DE CONFECTION


Mme CARTOUX SANDRINE - 21 RUE JEAN MIRO - 84130 - LE PONTET - France


Mme CARTOUX SANDRINE - 21 RUE JEAN MIRO - 84130 - LE PONTET - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.