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Marques déposées par CARTOUX Philippe
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Domaine DES ESPIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine DES ESPIERS
CARTOUX Philippe

Numéro de dépôt :
1645687
Date de dépôt :
16/08/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
16/08/1999

Présentation de la marque Domaine DES ESPIERS

Déposée le 16 août 1989 par CARTOUX Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « Domaine DES ESPIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARTOUX Philippe, domicilié(e) quartier des Blaches, 84190 GIGONDAS - France.

La marque Domaine DES ESPIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine DES ESPIERS est expirée depuis le 16 août 1999.

CARTOUX Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SARMENDS


CARTOUX Philippe - quartier des Blaches, 84190 GIGONDAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée et de pays