Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LATENIT
Cartoucherie Latenit, S.A.R.L., 06260 PUGET-THENIERS Cedex.

Numéro de dépôt :
1183366
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LATENIT

Déposée le 28 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cartoucherie Latenit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LATENIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cartoucherie Latenit - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LATENIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LATENIT est expirée depuis le 28 septembre 1991.


Cartoucherie Latenit, S.A.R.L., 06260 PUGET-THENIERS Cedex. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Cartouches.