Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOUFRAN
CARTOUCHERIE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
1016136
Date de dépôt :
02/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARTOUFRAN

Déposée le 2 mai 1977 par CARTOUCHERIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTOUFRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARTOUCHERIE FRANCAISE domicilié(e) (S.A.) 8-10, rue Bertin-Poirée - 75001 PARIS - France.

La marque CARTOUFRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CARTOUFRAN est expirée depuis le 2 mai 1987.

CARTOUCHERIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : CERES , SUCCESS , FRANCIA PLASTIC , STARLETT PLAST , SPRINT , MINERVE , ALL RIGHT MATCH , ALL RIGHT , SANOX , GENTRY


CARTOUCHERIE FRANCAISE - (S.A.) 8-10, rue Bertin-Poirée - 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice, amorces et détonateurs, munitions de chasse et de tir, bourres et autres accessoires de chasse, douilles et cartouches de chasse.