Déposée le 12 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTOREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARTOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTOREL domicilié(e) 358 Avenue de Paris - 79025 - NIORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 025 770 470 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque CARTOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARTOREL, Société par Actions Simplifiée - 358 Avenue de Paris - 79025 - NIORT CEDEX - France - SIREN 025770470
CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2001 n°2209217 - Publication au BOPI 2001-11-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2011 n°2483357 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04
Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715832 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-25
Tous imprimés, papiers et cartons, articles de bureaux, de papeterie et de librairie, encres à écrire, à imprimer et à tampons, reliure, articles de réclame; emballages en papier ou en carton
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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