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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARTOREL
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CARTODOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTODOC
CARTOREL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99793107
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque CARTODOC

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) CARTOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARTODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARTOREL domicilié(e) 358 Avenue de Paris, 79025 NIORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 025 770 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque CARTODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTODOC est expirée depuis le 20 mai 2009.

CARTOREL a également déposé les autres marques suivantes : CARTOBOX , CARTOREL , CARTOLUX


CARTOREL Société Anonyme - 358 Avenue de Paris, 79025 NIORT CEDEX - France - SIREN 025770047


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Edition de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.