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Marques déposées par CARTORELTODO
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CARTOBOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTOBOX
CARTOREL, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
94507394
Date de dépôt :
21/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2024

Présentation de la marque CARTOBOX

Déposée le 21 février 1994 par CARTORELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est CARTORELTODO domicilié(e) 358 Avenue de Paris - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 025 770 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque CARTOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTOBOX est expirée depuis le 21 février 2024.

CARTOREL a également déposé les autres marques suivantes : CARTODOC , CARTOREL , CARTOLUX


CARTOREL, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - 358 Avenue de Paris - 79000 - NIORT - France - SIREN 025770470


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256626 - Publication au BOPI 2004-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543542 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Inscription le 25 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715832 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-25

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