Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOON
CARTOON TRIANGLE APPAREL INC (Société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
98732051
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/05/2008

Présentation de la marque CARTOON

Déposée le 12 mai 1998 par CARTOON TRIANGLE APPAREL INC (Société des Etats-Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CARTOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est CARTOON TRIANGLE APPAREL INC (Société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 241 Sevilla Avenue, Suite 800, Coral Gables, Floride 33134, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CARTOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOON est expirée depuis le 12 mai 2008.


CARTOON TRIANGLE APPAREL INC (Société des Etats-Unis d'Amérique) - 241 Sevilla Avenue, Suite 800, Coral Gables, Floride 33134, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419289 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmissiontotale de propriété n°419291 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419290 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Sacs à main, sacs à roulettes, sacs de plage et sacs de voyage. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.