LES BEBES ELFES
Présentation de la marque LES BEBES ELFES
Déposée le 31 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTOON ANIMATED FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BEBES ELFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES BEBES ELFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BEBES ELFES est expirée depuis le 31 juillet 2007.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Errata - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36