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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) cartonnerie Moderne
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Biscuits et Macarons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biscuits et Macarons
cartonnerie Moderne, SAS

Numéro de dépôt :
4057303
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2023
Biscuits et Macarons de cartonnerie Moderne

Présentation de la marque Biscuits et Macarons

Déposée le 20 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cartonnerie Moderne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Biscuits et Macarons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cartonnerie Moderne domicilié(e) 141 Avenue du Mourre de Luc, CS 20209 - 84276 - VEDENE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cartonnerie Moderne, M. Rey Vincent domicilié(e) 141 Avenue du Mourre de Luc, CS 20209 - 84276 - VEDENE Cedex - France.

La marque Biscuits et Macarons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuits et Macarons est expirée depuis le 20 décembre 2023.

cartonnerie Moderne a également déposé les autres marques suivantes : 100 % Macarons , 100 % Chocolat , Restauration boulangère


cartonnerie Moderne, SAS - 141 Avenue du Mourre de Luc, CS 20209 - 84276 - VEDENE Cedex - France - SIREN 706820123


cartonnerie Moderne, M. Rey Vincent - 141 Avenue du Mourre de Luc, CS 20209 - 84276 - VEDENE Cedex - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et, pain, confiserie, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.