Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cartonnerie Moderne
/
100 % Macarons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 % Macarons
Cartonnerie Moderne, SAS

Numéro de dépôt :
4056273
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/12/2023
100 % Macarons de Cartonnerie Moderne

Présentation de la marque 100 % Macarons

Déposée le 18 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cartonnerie Moderne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 100 % Macarons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cartonnerie Moderne domicilié(e) 141 Avenue du Mourre de Luc, CS 20209, Entraigues, 84276 VEDENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cartonnerie Moderne, M. Rey Vincent domicilié(e) 141 Avenue du Mourre de Luc, CS 20209, Entraigues, 84276 VEDENE - France.

La marque 100 % Macarons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % Macarons est expirée depuis le 18 décembre 2023.

Cartonnerie Moderne a également déposé les autres marques suivantes : Biscuits et Macarons , 100 % Chocolat , Restauration boulangère


Cartonnerie Moderne, SAS - 141 Avenue du Mourre de Luc, CS 20209, Entraigues, 84276 VEDENE - France - SIREN 706820123


Cartonnerie Moderne, M. Rey Vincent - 141 Avenue du Mourre de Luc, CS 20209, Entraigues, 84276 VEDENE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.