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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) cartonnerie moderne
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100 % Chocolat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 % Chocolat
cartonnerie moderne, SAS

Numéro de dépôt :
4057304
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/12/2023
100 % Chocolat de cartonnerie moderne

Présentation de la marque 100 % Chocolat

Déposée le 20 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cartonnerie moderne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 100 % Chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cartonnerie moderne domicilié(e) 141 Avenue du Mourre de Luc, CS 20209, Entraigues - 84276 - VEDENE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 820 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cartonnerie moderne, M. Rey Vincent domicilié(e) 141 Avenue du Mourre de Luc, CS 20209, Entraigues - 84276 - VEDENE Cedex - France.

La marque 100 % Chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % Chocolat est expirée depuis le 20 décembre 2023.

cartonnerie moderne a également déposé les autres marques suivantes : Biscuits et Macarons , 100 % Macarons , Restauration boulangère


cartonnerie moderne, SAS - 141 Avenue du Mourre de Luc, CS 20209, Entraigues - 84276 - VEDENE Cedex - France - SIREN 706820123


cartonnerie moderne, M. Rey Vincent - 141 Avenue du Mourre de Luc, CS 20209, Entraigues - 84276 - VEDENE Cedex - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscottes ; boissons à base de de café, ou de thé.