Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGEPACK
CARTONNERIE D'ORGEMONT

Numéro de dépôt :
92426887
Date de dépôt :
10/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2002

Présentation de la marque ORGEPACK

Déposée le 10 juillet 1992 par la société CARTONNERIE D'ORGEMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGEPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société CARTONNERIE D'ORGEMONT domicilié(e) 47 RUE MICHEL CARRE, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 202 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN SALIS CARTONNERIE D'ORGEMONT - France.

La marque ORGEPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGEPACK est expirée depuis le 10 juillet 2002.


CARTONNERIE D'ORGEMONT - 47 RUE MICHEL CARRE, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 548202878


MONSIEUR JEAN SALIS CARTONNERIE D'ORGEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Conteneur en carton palettisés