Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOBI
CARTONNERIE BISONTINE

Numéro de dépôt :
98719372
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2008

Présentation de la marque CARTOBI

Déposée le 18 février 1998 par CARTONNERIE BISONTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTOBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est CARTONNERIE BISONTINE, domicilié(e) Z.I., BP 9, 25870 DEVECEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELENE K - France.

La marque CARTOBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOBI est expirée depuis le 18 février 2008.

CARTONNERIE BISONTINE a également déposé les autres marques suivantes : TOOTENPACK , ALSAPACK


CARTONNERIE BISONTINE - Z.I., BP 9, 25870 DEVECEY - France


HELENE K - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Papier, carton et produits en ces matières à savoir, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes par l'emballage en papier - tubes en carton - produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, papeterie, adhésifs, (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matière plastique mi-ouvrée, matière à calfeutrer, à étouper, et à isoler, tuyaux flexibles non métallique. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.