Déposée le 18 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTONNERIE BISONTINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALSAPACK »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTONNERIE BISONTINE domicilié(e) rue des Artisans, zone industrielle,25870 DEVECEY (dossier no 2364279) - 25870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 820 523 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTONNERIE BISONTINE SAICA FRANCE Sylvie MACHADO domicilié(e) 16 Avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC (dossier no 2364279) - 33600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALSAPACK est expirée depuis le 18 février 2018.
CARTONNERIE BISONTINE a également déposé les autres marques suivantes : TOOTENPACK , CARTOBI
CARTONNERIE BISONTINE SAS - rue des Artisans, zone industrielle,25870 DEVECEY (dossier no 2364279) - 25870 - France - SIREN 652820523
CARTONNERIE BISONTINE SAICA FRANCE Sylvie MACHADO - 16 Avenue Léonard de Vinci,33600 PESSAC (dossier no 2364279) - 33600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 24 mars 2003 - renonciation partielle n°367415 - Publication au BOPI 2003-03-24
Renouvellement avec limitation le 18 février 2008 n°2364279 - Publication au BOPI 2008-02-18
Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14
Boîtes en carton ou en papier, emballages en carton à l'exception des sacs, sachets, enveloppes, pour l'emballage, en papier. Matières à isoler. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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