Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ASSIETTE PATISSIERE
CARTONNAGES THIBAULT SA

Numéro de dépôt :
1743127
Date de dépôt :
22/02/1988
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
22/02/1998
L\'ASSIETTE PATISSIERE de CARTONNAGES THIBAULT

Présentation de la marque L'ASSIETTE PATISSIERE

Déposée le 22 février 1988 par la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES THIBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « L'ASSIETTE PATISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES THIBAULT domicilié(e) "le Parc", 56190 MUZILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIBAULT - France.

La marque L'ASSIETTE PATISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSIETTE PATISSIERE est expirée depuis le 22 février 1998.

CARTONNAGES THIBAULT a également déposé les autres marques suivantes : CLOTILDE , BERGERON , FLORIANE , THIBAULT


CARTONNAGES THIBAULT SA - "le Parc", 56190 MUZILLAC - France


THIBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Assiette en carton pour gateaux de patisserie, avec patte tangentielle permettant d'y apposer la griffe du patissier