Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOTILDE
CARTONNAGES THIBAULT S.A.

Numéro de dépôt :
94533469
Date de dépôt :
18/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2004

Présentation de la marque CLOTILDE

Déposée le 18 août 1994 par la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES THIBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOTILDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES THIBAULT domicilié(e) LE PARC - B.P.5 - MUZILLAC , 56190 MUZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 877 080 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.

La marque CLOTILDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTILDE est expirée depuis le 18 août 2004.

CARTONNAGES THIBAULT a également déposé les autres marques suivantes : BERGERON , FLORIANE , THIBAULT , L'ASSIETTE PATISSIERE


CARTONNAGES THIBAULT S.A. - LE PARC - B.P.5 - MUZILLAC , 56190 MUZILLAC - France - SIREN 877080515


Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Papier; carton; produits en papier (non compris dans d'autres classes); produits en carton (non compris dans d'autres classes); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papier de bois; carton de pâte de bois (papeterie); cartonnages; boîtes en papier; boîtes en carton; papier d'emballage; carton d'emballage; matière plastique pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); emballages en papier pour produits cosmétiques; emballages en papier pour produits de papeterie; emballages en papier pour produits alimentaires; emballages en carton pour produits cosmétiques; emballages en carton pour produits de papeterie; emballages en carton pour produits alimentaires; emballages en papier pour pâtisseries; emballages en papier pour confiseries; emballages en carton pour pâtisseries; emballages en carton pour confiseries; papier imprimé pour emballage; papier imprimé pour l'emballage de produits cosmétiques; papier imprimé pour l'emballage de produits de papeterie; papier imprimé pour l'emballage de produits alimentaires; papier imprimé pour l'emballage de pâtisserie; papier imprimé pour l'emballage de confiserie; carton imprimé pour emballage; carton imprimé pour l'emballage de produits cosmétiques; carton imprimé pour l'emballage de produits de papeterie; carton imprimé pour l'emballage de produits alimentaires; carton imprimé pour l'emballage de pâtisserie; carton imprimé pour l'emballage de confiserie; produits publicitaires en papier; produits publicitaires en carton; affiches; porte-affiches en papier; porte-affiches en carton; représentations graphiques; aquarelles; dessins; images; impressions; albums; brochures; catalogues; catalogues de faire-part; feuilles (papeterie); enveloppes (papeterie); faire-part (papeterie); faire-part de naissance; faire-part de mariage; adhésifs (matière collante) pour la papeterie; autocollants (articles de papeterie); timbres à adresses.Imprimerie; impression; impression d'emballages; impression d'emballages pour produits cosmétiques; impression d'emballages pour produits de papeterie; impression d'emballages pour produits alimentaires; impression d'emballages pour pâtisseries; impression d'emballages pour confiseries; impression de faire-part; impression de faire-part de mariage; impression de faire-part de naissance; services de dessinateurs; services de dessinateurs pour emballages; services de dessinateurs dans le domaine des cartonnages; services de dessinateurs pour emballages pour produits cosmétiques; services de dessinateurs pour emballages pour produits de papeterie; services de dessinateurs pour emballages pour produits alimentaires; services de dessinateurs pour emballages pour pâtisseries; services de dessinateurs pour emballages pour confiseries; services de dessinateurs dans le domaine des faire-part; services de dessinateurs dans le domaine des faire-part de mariage; services de dessinateurs dans le domaine des faire-part de naissance; recherches techniques; recherches techniques dans le domaine des cartonnages; recherches techniques dans le domaine des emballages; recherches techniques dans le domaine des emballages pour produits cosmétiques; recherches techniques dans le domaine des emballages pour produits de papeterie; recherches techniques dans le domaine des emballages pour produits alimentaires; recherches techniques dans le domaine des emballages pour pâtisseries; recherches techniques dans le domaine des emballages pour confiseries; recherches techniques dans le domaine des faire-part; recherches techniques dans le domaine des faire-part de mariage; recherches techniques dans le domaine des faire-part de naissance; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers); recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des cartonnages; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des emballages; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des emballages pour produits cosmétiques; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des emballages pour produits de papeterie; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des emballages pour produits alimentaires; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des emballages pour pâtisseries; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des emballages pour confiseries; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des faire-part; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des faire-part de mariage; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des faire-part de naissance; étude de projets techniques; étude de projets techniques dans le domaine des cartonnages; étude de projets techniques dans le domaine des emballages; étude de projets techniques dans le domaine des emballages pour produits cosmétiques; étude de projets techniques dans le domaine des emballages pour produits de papeterie; étude de projets techniques dans le domaine des emballages pour produits alimentaires; étude de projets techniques dans le domaine des emballages pour pâtisserie; étude de projets techniques dans le domaine des emballages pour confiseries; étude de projets techniques dans le domaine des faire-part; étude de projets techniques dans le domaine des faire-part de mariage; étude de projets techniques dans le domaine des faire-part de naissance

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.