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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES TECHNIQUES DE VILLEFRANCHE
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TUBOLTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBOLTE
CARTONNAGES TECHNIQUES DE VILLEFRANCHE (S.A.)

Numéro de dépôt :
94510023
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque TUBOLTE

Déposée le 4 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES TECHNIQUES DE VILLEFRANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUBOLTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES TECHNIQUES DE VILLEFRANCHE domicilié(e) 161, rue Claude Vignard, 69400 VILLEFRANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER - France.

La marque TUBOLTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOLTE est expirée depuis le 4 mars 2004.

CARTONNAGES TECHNIQUES DE VILLEFRANCHE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , SOYANCE , BX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


CARTONNAGES TECHNIQUES DE VILLEFRANCHE (S.A.) - 161, rue Claude Vignard, 69400 VILLEFRANCHE - France


Cabinet MAISONNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-37

Inscription le 6 août 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°351108 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351107 - Publication au BOPI 2002-08-06

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Carton de pâte de bois (papeterie), emballages pour bouteilles (en carton ou en papier). Présentoirs, emballages pour bouteilles (en bois)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.