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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES TECHNIQUES DE VILLEFRANCHE
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SOYANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYANCE
CARTONNAGES TECHNIQUES DE VILLEFRANCHE S.A.

Numéro de dépôt :
97704058
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2007

Présentation de la marque SOYANCE

Déposée le 7 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES TECHNIQUES DE VILLEFRANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES TECHNIQUES DE VILLEFRANCHE domicilié(e) 161 rue Claude Vignard, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 083 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Georges FEDRY FEDRY GUYOT - France.

La marque SOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYANCE est expirée depuis le 7 novembre 2007.

CARTONNAGES TECHNIQUES DE VILLEFRANCHE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , BX , TUBOLTE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


CARTONNAGES TECHNIQUES DE VILLEFRANCHE S.A. - 161 rue Claude Vignard, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE - France - SIREN 328083431


Georges FEDRY FEDRY GUYOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir: cartonnages, tubes en carton, conteneurs en cellulose moulée ; produits de l'imprimerie ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films, feuilles thermoformées ou non, conteneurs non métalliques injectés ou extrudés soufflés ou rotomoulés. Coffrets présentoirs décorés, pouvant contenir une ou plusieurs bouteilles de boissons alcoolisées, susceptibles d'être introduits dans un suremballage de transport spécifique à chaque type de coffret présentoir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.