Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mac' Art
Cartonnages SIEGWALD

Numéro de dépôt :
4400603
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
Mac\' Art de Cartonnages SIEGWALD

Présentation de la marque Mac' Art

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par Cartonnages SIEGWALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mac' Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est Cartonnages SIEGWALD domicilié(e) 1 RUE DU MOULIN - 68280 - ANDOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cartonnages SIEGWALD, Monsieur François FRANCK domicilié(e) 1 rue du Moulin - 68280 - ANDOLSHEIM - France.

La marque Mac' Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mac' Art arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.


Cartonnages SIEGWALD - 1 RUE DU MOULIN - 68280 - ANDOLSHEIM - France


Cartonnages SIEGWALD, Monsieur François FRANCK - 1 rue du Moulin - 68280 - ANDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Présentoirs à gâteaux.