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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES DUCHAUSSOY
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CARTONNAGES DUCHAUSSOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTONNAGES DUCHAUSSOY
CARTONNAGES DUCHAUSSOY S.A.

Numéro de dépôt :
1236590
Date de dépôt :
19/04/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/1993
CARTONNAGES DUCHAUSSOY de CARTONNAGES DUCHAUSSOY

Présentation de la marque CARTONNAGES DUCHAUSSOY

Déposée le 19 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES DUCHAUSSOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTONNAGES DUCHAUSSOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARTONNAGES DUCHAUSSOY domicilié(e) 6, rue François Lebleu, 90000 BELFORT - France.

La marque CARTONNAGES DUCHAUSSOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTONNAGES DUCHAUSSOY est expirée depuis le 19 avril 1993.

CARTONNAGES DUCHAUSSOY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


CARTONNAGES DUCHAUSSOY S.A. - 6, rue François Lebleu, 90000 BELFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Récipients d'emballage en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.