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Marques déposées par la société CARTONNAGE DU VAL D'OISE
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HABIVIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABIVIT
CARTONNAGE DU VAL D'OISE

Numéro de dépôt :
92424243
Date de dépôt :
23/06/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2002

Présentation de la marque HABIVIT

Déposée le 23 juin 1992 par la société CARTONNAGE DU VAL D'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HABIVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société CARTONNAGE DU VAL D'OISE domicilié(e) 42, Grande Rue, 60660 CIRES-LES-MELLO - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 226 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE ET AUBERTIN Innovations & Prestations S.A. - France.

La marque HABIVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABIVIT est expirée depuis le 23 juin 2002.

CARTONNAGE DU VAL D'OISE a également déposé les autres marques suivantes : PELLE A TARTE


CARTONNAGE DU VAL D'OISE - 42, Grande Rue, 60660 CIRES-LES-MELLO - France - SIREN 315226217


CABINET LEPAGE ET AUBERTIN Innovations & Prestations S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Papier, carton et produits en papier ou en carton, à savoir serviettes de toilette, serviettes de table, papiers filtre, mouchoirs de poche, papier hygiénique, langes, récipients d'emballage, sachets d'emballage, éléments d'emballage, cartons d'emballage, caisses d'emballage, papier d'emballage ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, à savoir fils, toile et autres matières textiles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et modeler ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau, à savoir appareils et ustensiles de bureau non électriques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés