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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTONBOX
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ID Carton
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID Carton
CARTONBOX, SARL

Numéro de dépôt :
4094044
Date de dépôt :
28/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/05/2024
ID Carton de CARTONBOX

Présentation de la marque ID Carton

Déposée le 28 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTONBOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ID Carton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTONBOX domicilié(e) 43 RUE DE SEGONZAC - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 520 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CATRICE ERIC domicilié(e) 43 RUE DE SEGONZAC - 16100 - COGNAC - France.

La marque ID Carton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID Carton est expirée depuis le 28 mai 2024.


CARTONBOX, SARL - 43 RUE DE SEGONZAC - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905520508


M. CATRICE ERIC - 43 RUE DE SEGONZAC - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 17 septembre 2014 - Retrait partiel n°631401 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.