Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBALLAGE DIRECT.COM
CARTON SERVICE - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3115449
Date de dépôt :
31/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2011
EMBALLAGE DIRECT.COM de CARTON SERVICE

Présentation de la marque EMBALLAGE DIRECT.COM

Déposée le 31 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) CARTON SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBALLAGE DIRECT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CARTON SERVICE domicilié(e) 14 Impasse Aux Moines, 91410 DOURDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 038 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAUTIER Marc CARTON SERVICE - France.

La marque EMBALLAGE DIRECT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBALLAGE DIRECT.COM est expirée depuis le 31 juillet 2011.


CARTON SERVICE - Société Anonyme - 14 Impasse Aux Moines, 91410 DOURDAN - France - SIREN 712038603


Monsieur GAUTIER Marc CARTON SERVICE - France


Inscription le 29 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350667 - Publication au BOPI 2002-07-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, tubes en cartons, boites, carton, containers (cartons de grandes dimensions), caisses américaines (cartons), plaques, cartons, carton ondulé, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, pochettes, films et gaines plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Transport et entreposage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.