Marque expirée - Marque en non vigueur

BEDEX
CARTON Patrick Paul Romain

Numéro de dépôt :
97698125
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2017

Présentation de la marque BEDEX

Déposée le 7 octobre 1997 par CARTON Patrick Paul Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEDEX »

Le déposant est CARTON Patrick Paul Romain domicilié(e) 19 rue Louise Aglaé Grétté,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2341851) - 94400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTON Patrick domicilié(e) 19 rue Louise Aglaé Grétté,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2341851) - 94400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEDEX est expirée depuis le 7 octobre 2017.

CARTON Patrick Paul Romain a également déposé les autres marques suivantes : BEDEADULT'


CARTON Patrick Paul Romain - 19 rue Louise Aglaé Grétté,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2341851) - 94400 - France


CARTON Patrick - 19 rue Louise Aglaé Grétté,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2341851) - 94400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 28 février 2000 - Concession de licence n°296103 - Publication au BOPI 2000-02-28

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341851 - Publication au BOPI 2007-05-22

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Supports d'enregistrement magnétiques ou optiques enregistrés. Produits de l'imprimerie. Publications, imprimés, journaux, livres, manuels. Peintures (tableaux) encadrés ou non, gravures, dessins. Cartes à jouer, calendriers, affiches, dessous de chopes à bière. Clichés d'imprimerie. Décalcomanies. Edition de journaux, de publications, de périodiques, de livres, de textes (autres que textes publicitaires). Production de films sur supports d'enregistrement magnétiques ou optiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.