Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONEX
M. CARTON Pascal
Mme CARTON Frédérique

Numéro de dépôt :
95595080
Date de dépôt :
26/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2005

Présentation de la marque TONEX

Déposée le 26 octobre 1995 par monsieur CARTON Pascal et madame CARTON Frédérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Les déposants sont monsieur CARTON Pascal domicilié(e) 20, rue René d'Hespel, 59910 BONDUES - France et madame CARTON Frédérique domicilié(e) 20, rue René d'Hespel, 59910 BONDUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARTON Pascal - France.

La marque TONEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONEX est expirée depuis le 26 octobre 2005.

CARTON Pascal a également déposé les autres marques suivantes : TONER EXPRESS


M. CARTON Pascal - 20, rue René d'Hespel, 59910 BONDUES - France

Mme CARTON Frédérique - 20, rue René d'Hespel, 59910 BONDUES - France


M. CARTON Pascal - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355168 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 27 juin 2002 - Gage constitué n°356832 - Publication au BOPI 2002-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Appareils pour le traitement de l'information (ordinateurs, imprimantes) Tous consommables informatiques (cartouches de toner et d'encre, disquettes) Produits de l'imprimerie (encres, toner, rubans) Remanufacture, reconditionnement de cartouches de toner, d'imprimantes et de photocopieurs

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.