Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONER EXPRESS
CARTON Pascal, Jean-Bernard, Cornil

Numéro de dépôt :
92442501
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
10/11/2002

Présentation de la marque TONER EXPRESS

Déposée le 10 novembre 1992 par CARTON Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « TONER EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est CARTON Pascal, Jean-Bernard, Cornil, domicilié(e) 27 rue de l'Abbé Lemire, 59130 LAMBERSART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTON Pascal - France.

La marque TONER EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONER EXPRESS est expirée depuis le 10 novembre 2002.

CARTON Pascal a également déposé les autres marques suivantes : TONEX


CARTON Pascal, Jean-Bernard, Cornil - 27 rue de l'Abbé Lemire, 59130 LAMBERSART - France


CARTON Pascal - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 25 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355167 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 27 juin 2002 - Gage constitué n°356832 - Publication au BOPI 2002-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Encres, toner Equipement pour le traitement de l'information (ordinateurs, imprimantes) Tous consommables informatiques (cartouches laser, disquettes) Produits de l'imprimerie (rubans) Recyclage, reconditionnement de cartouches pour imprimantes laser et photocopieurs

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.