Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CN CARTON NAUTISME
Carton Nautisme SARL

Numéro de dépôt :
92415055
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2002

Présentation de la marque CN CARTON NAUTISME

Déposée le 10 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carton Nautisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CN CARTON NAUTISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carton Nautisme domicilié(e) 2, Place de la République, 56000 VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 181 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTON Joël " CARTON NAUTISME S.A.R.L. " - France.

La marque CN CARTON NAUTISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CN CARTON NAUTISME est expirée depuis le 10 avril 2002.


Carton Nautisme SARL - 2, Place de la République, 56000 VANNES - France - SIREN 384181590


CARTON Joël " CARTON NAUTISME S.A.R.L. " - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Location bateaux - Permis bateaux

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.