Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CARTON François
/
BTC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BTC
MR CARTON François

Numéro de dépôt :
3023777
Date de dépôt :
25/04/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
BTC de CARTON François

Présentation de la marque BTC

Déposée le 25 avril 2000 par monsieur CARTON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BTC »

Le déposant est monsieur CARTON François domicilié(e) 41 Rte de Castres, 31130 QUINT FONSEGRIVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CARTON François - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

CARTON François a également déposé les autres marques suivantes : BIOTECNIC


MR CARTON François - 41 Rte de Castres, 31130 QUINT FONSEGRIVES - France


MR CARTON François - France


Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°342971 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

- matériel médical - implants d'orthopédie et traumatologique - ostéosynthèse.