Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MBAT
CARTON-DUSSEIGNEUR jean-Marie

Numéro de dépôt :
1690852
Date de dépôt :
02/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2001
MBAT de CARTON-DUSSEIGNEUR jean-Marie

Présentation de la marque MBAT

Déposée le 2 septembre 1991 par CARTON-DUSSEIGNEUR jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARTON-DUSSEIGNEUR jean-Marie, domicilié(e) 11, rue des cheneaux, 92330 SCEAU - France.

La marque MBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MBAT est expirée depuis le 2 septembre 2001.

CARTON-DUSSEIGNEUR jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : PUB ASSISTANCE , LA CARTOUCHERIE , VITALIS , INK SERVICE INTERNATIONAL


CARTON-DUSSEIGNEUR jean-Marie - 11, rue des cheneaux, 92330 SCEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Ebénisterie, isolation, platrerie, abattage et débit du bois, Travaux sur bois, Sciage, aménagement de combles, Restauration de Monuments, charpentes et toutes opérations visant la transformation de matériaux Bruts en produits finis en France et à l'étranger

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.