Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Carton Bohême
Carton Bohême, auito entreprise

Numéro de dépôt :
4010885
Date de dépôt :
09/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Carton Bohême de Carton Bohême

Présentation de la marque Carton Bohême

Déposée par voie électronique le 9 juin 2013 par Carton Bohême auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carton Bohême »

Le déposant est Carton Bohême, auito entreprise domicilié(e) La Lande - 22590 - Trégomeur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carton Bohême, Mme. Martine Simard domicilié(e) La Lande - 22590 - Trégomeur - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40 41


Carton Bohême, auito entreprise - La Lande - 22590 - Trégomeur - France


Carton Bohême, Mme. Martine Simard - La Lande - 22590 - Trégomeur - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669335 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ;

Sciage ; imprimerie ; traitement de tissus ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.