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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTOLAB
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LA FRONDE PAYSANE (LA F P)
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FRONDE PAYSANE (LA F P)
CARTOLAB, SARL
Yann Le Bail

Numéro de dépôt :
3647789
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
LA FRONDE PAYSANE (LA F P) de CARTOLAB

Présentation de la marque LA FRONDE PAYSANE (LA F P)

Déposée le 30 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTOLAB et Yann Le Bail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FRONDE PAYSANE (LA F P) »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTOLAB domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée BP 54 Tour CIT - 75015 - PARIS - France et Yann Le Bail domicilié(e) 8, rue Jean IV de Montfort - 56000 - VANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTOLAB domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée BP 54 Tour CIT - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRONDE PAYSANE (LA F P) est expirée depuis le 30 avril 2019.


CARTOLAB, SARL - 3, rue de l'Arrivée BP 54 Tour CIT - 75015 - PARIS - France

Yann Le Bail - 8, rue Jean IV de Montfort - 56000 - VANNES - France


CARTOLAB - 3, rue de l'Arrivée BP 54 Tour CIT - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.