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Marques déposées par CARTOL POITOU-CHARENTES
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CARTOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARTOL
CARTOL POITOU-CHARENTES

Numéro de dépôt :
4492127
Date de dépôt :
17/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2028
CARTOL de CARTOL POITOU-CHARENTES

Présentation de la marque CARTOL

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2018 par CARTOL POITOU-CHARENTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est CARTOL POITOU-CHARENTES domicilié(e) 10 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU - 79140 - CERIZAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque CARTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOL arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

CARTOL POITOU-CHARENTES a également déposé les autres marques suivantes : ROBUSTACIER


CARTOL POITOU-CHARENTES - 10 BOULEVARD GEORGES POMPIDOU - 79140 - CERIZAY - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Carole ROGER - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 17 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780398 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-17

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Pièces et parties constitutives de véhicules. Carrosseries, pièces et matériels de carrosserie ;

Publicité. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services administratifs de fourniture de rendez-vous par le biais d'internet concernant des services de vente, d'entretien et de réparation de véhicules. Vente au détail ou en gros de véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, pièces et parties constitutives de véhicules, carrosseries, pièces et matériels de carrosserie ;

Services de recherche et de conception de produits, à savoir conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, d'instruments destinés à des véhicules. Contrôle technique de véhicules. Services d'analyses dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules à moteurs. Services scientifiques et technologiques ; travaux d’ingénieurs (expertise technique et travaux d’ingénieurs) ; recherches dans les domaines technologiques fournis par des ingénieurs ; études de projets techniques ; services de conception de véhicules et de pièces composantes de véhicules ; développement de produits, en particulier pour la construction de véhicules et de carrosseries ; test de véhicules et de pièces de véhicules ; test, authentification et contrôle de qualité.