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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTOE
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TRACKOE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACKOE
CARTOE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3904003
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
TRACKOE de CARTOE

Présentation de la marque TRACKOE

Déposée le 12 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTOE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACKOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTOE domicilié(e) 158 Rue de la Madone - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 472 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque TRACKOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACKOE est expirée depuis le 12 mars 2022.


CARTOE, Société à responsabilité limitée - 158 Rue de la Madone - 69730 - GENAY - France - SIREN 511472482


MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 30 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583335 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-30

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Logiciels ; logiciels de relever, d'analyse et de traitement de données dans le domaine de la collecte et du traitement de déchets ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données en matière de collecte et de traitement de déchets ; appareils pour le traitement de l'information ; publications électroniques téléchargeables ; fichiers de données téléchargeables ; interfaces informatiques ; tablettes tactiles ; ordinateurs mobiles, à savoir tablettes numériques tactiles et périphériques ; lecteurs de code-barres ; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS] ;

Traitement des déchets [transformation] ; décontamination de matériaux dangereux ; destruction d'ordures ; incinération d'ordures ; recyclage d'ordures et de déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation] ; informations en matière de collecte, de traitement et de recyclages de déchets ;

Consultation en matière de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels, d'interfaces informatiques ; installation, location et maintenance de logiciels ; récupération de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; étalonnage [mesurage] ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; levés de terrain ; recherches techniques ; récupération de données informatiques.