Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART FACTORY SUPERMARCHE D'ART CONTEMPORAIN
CARTIGNY Stéphane

Numéro de dépôt :
96643594
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque ART FACTORY SUPERMARCHE D'ART CONTEMPORAIN

Déposée le 23 septembre 1996 par CARTIGNY Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART FACTORY SUPERMARCHE D'ART CONTEMPORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est CARTIGNY Stéphane, domicilié(e) 20 place J. Audiberti, 06600 Antibes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane CARTIGNY - France.

La marque ART FACTORY SUPERMARCHE D'ART CONTEMPORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART FACTORY SUPERMARCHE D'ART CONTEMPORAIN est expirée depuis le 23 septembre 2006.


CARTIGNY Stéphane - 20 place J. Audiberti, 06600 Antibes - France


Stéphane CARTIGNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Produits en ces matières; papier, carton non compris dans d'autres classes à savoir: produits de l'imprimerie - photographies - tirages - papeterie - papier - cartonnages - sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes, blisters pour l'emballage en papier et en plastique. Tubes en carton. Matériel pour les artistes - Caractères d'imprimeries - Clichés Publicité, gestion des affaires commerciales; travaux de bureau Services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.