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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTIER
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARTIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1703284
Date de dépôt :
04/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
Marque figurative de CARTIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARTIER domicilié(e) 13, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 658 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703284.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 novembre 2021.

CARTIER a également déposé les autres marques suivantes : CARTIER , MADAME BNC , PARFUMS CARTIER , CARTIER , (Marque figurative) , , CARTIER , CARTIER FOR SELECT S , CARTIER 1 , (Marque figurative)


CARTIER, Société par actions simplifiée - 13, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France - SIREN 775658859


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2201202 - Publication au BOPI 2001-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 2 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°526984 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-02

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2011 n°2476176 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-20

Parfums, parfumerie, eaux de toilette, huiles essentielles, produits de beauté, cosmétiques, crèmes, poudres, produits de maquillage, laits de toilette, lotions, savons de toilette, shampooings, dentifrices, sels de bains, huiles de bain, crèmes anti-solaires et préparations pour le bronzage, tous ces produits sous forme solide, liquide ou en aérosols