Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUEMIN DRAGEES
M. Cartier (Raymond)

Numéro de dépôt :
948580
Date de dépôt :
15/12/1975
Lieu de dépôt :
Besancon

Présentation de la marque JACQUEMIN DRAGEES

Déposée le 15 décembre 1975 par monsieur Cartier (Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « JACQUEMIN DRAGEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Cartier (Raymond domicilié(e) 41, rue des Granges, Besancon. - France.

La marque JACQUEMIN DRAGEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JACQUEMIN DRAGEES est expirée depuis le 15 décembre 1985.

Cartier (Raymond a également déposé les autres marques suivantes : BOULETS DE LA CITADELLE , CONFISERIE JACQUEMIN PM , JACQUEMIN CONFISEUR BESANCON , JACQUEMIN CONFISEUR BESANCON


M. Cartier (Raymond) - 41, rue des Granges, Besancon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Confiserie.