JACQUEMIN CONFISEUR BESANCON
Présentation de la marque JACQUEMIN CONFISEUR BESANCON
Déposée le 11 décembre 1975 par monsieur Cartier (Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « JACQUEMIN CONFISEUR BESANCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JACQUEMIN CONFISEUR BESANCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JACQUEMIN CONFISEUR BESANCON est expirée depuis le 11 décembre 1985.
Cartier (Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504