Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Gratuit.Com pour tout ce qui est gratuit sur le Net
CARTIER Pascal Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3030979
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2010
le Gratuit.Com pour tout ce qui est gratuit sur le Net de CARTIER Pascal Jean-Pierre

Présentation de la marque le Gratuit.Com pour tout ce qui est gratuit sur le Net

Déposée le 29 mai 2000 par CARTIER Pascal Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « le Gratuit.Com pour tout ce qui est gratuit sur le Net » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est CARTIER Pascal Jean-Pierre, domicilié(e) 25, rue Ernest Laval, 92170 VANVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal CARTIER - France.

La marque le Gratuit.Com pour tout ce qui est gratuit sur le Net a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030979.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Gratuit.Com pour tout ce qui est gratuit sur le Net est expirée depuis le 29 mai 2010.

CARTIER Pascal Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ADVERTISSIMO


CARTIER Pascal Jean-Pierre - 25, rue Ernest Laval, 92170 VANVES - France


Monsieur Pascal CARTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502252 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

=> gestion de fichiers informatiques. => services de saisies et de traitements de données. => services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet. => service de transmissions d'informations par voie télématique. => communications par terminaux d'ordinateurs. => services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet. => transmissions de données commerciales, publicitaire par réseaux Internet. => transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. => éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux Internet. => élaboration de logiciels. => mise à jour de logiciels. => location de logiciels informatique. => maintenance de logiciels. => conseil technique informatique. => programmation sur ordinateur => consultation en matière d'ordinateur. => location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. => hébergement de sites sur Internet. => mise en place de site sur Internet.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.