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Marques déposées par CARTIER MILLON Bruno
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LA RAPHAELLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA RAPHAELLE
CARTIER MILLON Bruno

Numéro de dépôt :
3284535
Date de dépôt :
07/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
LA RAPHAELLE de CARTIER MILLON Bruno

Présentation de la marque LA RAPHAELLE

Déposée le 7 avril 2004 par CARTIER MILLON Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA RAPHAELLE »

Le déposant est CARTIER MILLON Bruno domicilié(e) Les Combes,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude BRUN AVOCAT domicilié(e) 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CARTIER MILLON Bruno - Les Combes,38330 SAINT ISMIER - 38330 - France


Jean Claude BRUN AVOCAT - 2 rue de la Claire,69009 LYON - 69009 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet total n°406185 - Publication au BOPI 2005-01-20

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception de thé ou de cacao et de boissons lactées), sirops, boissons de fruits et de jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.