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Marques déposées par la société étrangère CARTIER INTERNATIONAL N.V
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ROMANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROMANE
CARTIER INTERNATIONAL N.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1532241
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2019

Présentation de la marque ROMANE

Déposée le 22 mai 1989 par la société étrangère CARTIER INTERNATIONAL N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROMANE »

Le déposant est la société étrangère CARTIER INTERNATIONAL N.V domicilié(e) 33 Scharlooweg Curaçao,ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2397018) - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2397018) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROMANE est expirée depuis le 22 mai 2019.

CARTIER INTERNATIONAL N.V a également déposé les autres marques suivantes : CABOCHON , SALON DES HEURES , GOSSE DE PEINTRE


CARTIER INTERNATIONAL N.V. Société de droit néerlandais - 33 Scharlooweg Curaçao,ANTILLES NEERLANDAISES (dossier no 2397018) - XX


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2397018) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2009 n°2397018 - Publication au BOPI 2009-02-04

Renouvellement sans limitation n°2142861 - Publication au BOPI 1999-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448778 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528298 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques