Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERRE CARTIER
CARTIER INTERNATIONAL B.V., (Société constituée conformément aux lois des Pays-Bas)

Numéro de dépôt :
1216518
Date de dépôt :
27/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2012

Présentation de la marque PIERRE CARTIER

Déposée le 27 août 1982 par CARTIER INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIERRE CARTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARTIER INTERNATIONAL B.V., (Société constituée conformément aux lois des Pays-Bas) , domicilié(e) 436, Herengracht, AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2221672) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2221672) - 75008 - France.

La marque PIERRE CARTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERRE CARTIER est expirée depuis le 27 août 2012.

CARTIER INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : AMOUR , (Marque figurative)


CARTIER INTERNATIONAL B.V., (Société constituée conformément aux lois des Pays-Bas) - 436, Herengracht, AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2221672) - Pays-Bas


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre,75008 PARIS (dossier no 2221672) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2006335 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété n°62718 - Publication au BOPI 1992-04-28

Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448778 - Publication au BOPI 2007-02-19

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2002 n°2221672 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528298 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Vins, spiritueux et liqueurs.