Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARTIER INTERNATIONAL B.V.

Numéro de dépôt :
1332801
Date de dépôt :
28/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2005
Marque figurative de CARTIER INTERNATIONAL B.V

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 novembre 1985 par CARTIER INTERNATIONAL B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARTIER INTERNATIONAL B.V., domicilié(e) 436, Herengracht AMSTERDAM C PAYS-BAS (dossier no 2056178) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2056178) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332801.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 novembre 2005.

CARTIER INTERNATIONAL B.V a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE CARTIER , AMOUR


CARTIER INTERNATIONAL B.V. - 436, Herengracht AMSTERDAM C PAYS-BAS (dossier no 2056178) - Pays-Bas


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2056178) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1995 n°2056178 - Publication au BOPI 1995-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs.