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Marques déposées par CARTIER INTERNATIONAL AG
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CARTIER INTERNATIONAL AG, SOCIETE DE DROIT SUISSE

Numéro de dépôt :
1237009
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2023
Marque figurative de CARTIER INTERNATIONAL AG

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mai 1983 par CARTIER INTERNATIONAL AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARTIER INTERNATIONAL AG, SOCIETE DE DROIT SUISSE domicilié(e) Hinterbergstrasse 22 Postfach 61 - 6312 - STEINHAUSEN - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237009.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 27 mai 2023.

CARTIER INTERNATIONAL AG a également déposé les autres marques suivantes : LOVE BRACELET , Pierre CARTIER & Fils , GOA , ALCYONE , DECLARATION , OSNI OBJET SENTANT NON IDENTIFIE , Love , , , LES INDOMPTABLES DE CARTIER


CARTIER INTERNATIONAL AG, SOCIETE DE DROIT SUISSE - Hinterbergstrasse 22 Postfach 61 - 6312 - STEINHAUSEN - Suisse


Cabinet PLASSERAUD, Isabelle MEUNIER-COEUR - 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2234889 - Publication au BOPI 2003-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381609 - Publication au BOPI 2003-11-18

Renouvellement sans limitation n°2017815 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription le 25 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442933 - Publication au BOPI 2006-10-25

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528298 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2013 n°2525756 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-27

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);stylographes, stylomines, stylos à bille, stylos à pointe en feutre ou toute autre matière;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].