Déposée le 27 mai 1983 par CARTIER INTERNATIONAL AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CARTIER INTERNATIONAL AG, SOCIETE DE DROIT SUISSE domicilié(e) Hinterbergstrasse 22 Postfach 61 - 6312 - STEINHAUSEN - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237009.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARTIER INTERNATIONAL AG, SOCIETE DE DROIT SUISSE - Hinterbergstrasse 22 Postfach 61 - 6312 - STEINHAUSEN - Suisse
Cabinet PLASSERAUD, Isabelle MEUNIER-COEUR - 235, Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2003 n°2234889 - Publication au BOPI 2003-01-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47
Inscription le 18 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381609 - Publication au BOPI 2003-11-18
Renouvellement sans limitation n°2017815 - Publication au BOPI 1993-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42
Inscription le 25 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442933 - Publication au BOPI 2006-10-25
Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°528298 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2013 n°2525756 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-27
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);stylographes, stylomines, stylos à bille, stylos à pointe en feutre ou toute autre matière;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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