Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESPLANS
Mme Cartier Bresson Albane, Agissant pour le compte de la société Desplans en cours de formation

Numéro de dépôt :
4207991
Date de dépôt :
08/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2025
DESPLANS de Cartier Bresson Albane

Présentation de la marque DESPLANS

Déposée le 8 septembre 2015 par madame Cartier Bresson Albane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DESPLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est madame Cartier Bresson Albane domicilié(e) 9 rue Danjou - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Cartier Bresson Albane domicilié(e) 9 rue Danjou - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque DESPLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESPLANS arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.


Mme Cartier Bresson Albane, Agissant pour le compte de la société Desplans en cours de formation - 9 rue Danjou - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Mme Cartier Bresson Albane - 9 rue Danjou - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Activités sportives et culturelles ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.