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Marques déposées par CARTEYRON JEAN-MARC
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CHATEAU BELLECOMBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLECOMBE
CARTEYRON JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
3303098
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/07/2014
CHATEAU BELLECOMBE de CARTEYRON JEAN-MARC

Présentation de la marque CHATEAU BELLECOMBE

Déposée le 13 juillet 2004 par CARTEYRON JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU BELLECOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est CARTEYRON JEAN-MARC domicilié(e) 7 LA CHATAIGNERAIE,33750 CADARSAC - 33750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARTEYRON JEAN-MARC domicilié(e) 7 LA CHATAIGNERAIE,33750 CADARSAC - 33750 - France.

La marque CHATEAU BELLECOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLECOMBE est expirée depuis le 13 juillet 2014.


CARTEYRON JEAN-MARC - 7 LA CHATAIGNERAIE,33750 CADARSAC - 33750 - France


CARTEYRON JEAN-MARC - 7 LA CHATAIGNERAIE,33750 CADARSAC - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Bellecombe.