Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BELLECOMBE
Numéro de dépôt :
1562697
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/10/1999
Présentation de la marque CHATEAU BELLECOMBE
Déposée le 9 octobre 1989 par monsieur CARTEYRON Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLECOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BELLECOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLECOMBE est expirée depuis le 9 octobre 1999.
CARTEYRON Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19