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Marques déposées par monsieur CARTEYRON Jean Marc
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CHATEAU BELLECOMBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLECOMBE
Monsieur CARTEYRON Jean Marc

Numéro de dépôt :
1562697
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/10/1999

Présentation de la marque CHATEAU BELLECOMBE

Déposée le 9 octobre 1989 par monsieur CARTEYRON Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLECOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CARTEYRON Jean Marc domicilié(e) "Miot", , 33420 GENISSAC - France.

La marque CHATEAU BELLECOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLECOMBE est expirée depuis le 9 octobre 1999.

CARTEYRON Jean Marc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLECOMBE


Monsieur CARTEYRON Jean Marc - "Miot", , 33420 GENISSAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: Chateau Bellecombe