Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS-CART
CARTES PLASTIQUES SERVICES - C.P.S. (SARL)

Numéro de dépôt :
1549597
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/1999

Présentation de la marque TRANS-CART

Déposée le 1 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTES PLASTIQUES SERVICES - C.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS-CART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARTES PLASTIQUES SERVICES - C.P.S domicilié(e) 32 rue Francine Fromont, 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque TRANS-CART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-CART est expirée depuis le 1 septembre 1999.


CARTES PLASTIQUES SERVICES - C.P.S. (SARL) - 32 rue Francine Fromont, 69120 VAULX EN VELIN - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Emballages, boites ou récipients en matière plastique